Actes administratifs

Découvrez nos actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les documents administratifs que vous pouvez consulter quand vous le souhaitez.

Nous restons à votre écoute si vous avez des questions complémentaires.

Prochain Conseil d'Administration : 19/01/2026

2025-LCR93 - AUTORISATION A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT)

2025-LCR92 - DECISION MODIFICATIVE N°1

2025-LCR91 - MODIFICATIONS AU CATALOGUE DE COMMERCIALISATION DE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR90 - APPLICATION DE LA REGLE DU PRORATA TEMPORIS POUR LE CALCUL DES DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

2025-LCR89 - CHANGEMENT DE LA MUTUELLE D’ENTREPRISE DE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR88 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR87 - PRESTATION D’ACCOMPAGNEMENT SUR LES SPECIFICITES TECHNIQUES

2025-LCR86 - MODIFICATION DES MODALITES DE LA REGIE D’AVANCE

2025-LCR85 - MANDAT DE REPRESENTATION POUR LE RACCORDEMENT D’UN OU PLUSIEURS SITES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE

2025-LCR84 - AVENANT DE TRANSFERT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FIBRES OPTIQUES NUES (FON) AVEC ASF ET LOTIM TELECOM

2025-LCR83 - PRESTATION SPECIALISEE POUR LA CONSTRUCTION DU BUDGET 2026 DE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR82 - AVENANT AU MARCHE EXPLOITATION, SUPERVISION ET COMMERCIALISATION

2025-LCR81 - AUTORISATION A PASSER UN MARCHE DE PRESTATION INFORMATIQUE

2025-LCR80 - APPROBATION DES MODIFICATIONS AU CATALOGUE DE COMMERCIALISATION DE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR79 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR78 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX DES INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT

2025-LCR77 - APPROBATION DES CONTRATS DE CESSION ET DE TRANSFERT ET LES BONS DE COMMANDE RELATIFS AU TRANSFERT DU PARC ORANGE DE LOTIM/AXIONE VERS LOIRE CONNECT RESEAU POUR LES PRESTATIONS GCBLO ET LFO MONOFIBRE

2025-LCR76 - APPROBATION DES CONTRATS COMMERCIAUX DE LOIRE CONNECT RESEAU ET DELEGATION DE SIGNATURE A LA DIRECTRICE

2025-LCR75 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR74 - APPROBATION DES MODIFICATIONS AU CATALOGUE DE COMMERCIALISATION DE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR73 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION EN DOMAINE PRIVÉ SUR LA COMMUNE DE RIORGES

2025-LCR72 - APPROBATION DE L’AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A L’USAGE DES CANDELABRES POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RESEAU DE FIBRES OPTIQUES A ROANNE

2025-LCR71 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR70 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SPARE A LA SOCIETE AXIONE

2025-LCR69 - APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE SNCF RESEAU ET SNCF GARES&CONNEXIONS PAR DES INSTALLATIONS ET/OU DES INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR68 - AUTORISATION A PASSER DES MARCHES SANS MISE EN CONCURRENCE, POUR RAISONS TECHNIQUES, AVEC LA SOCIETE AXIONE

2025-LCR67 - APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE ET DES CONDITIONS PARTICULIERES ENTRE OWF ET LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR66 - APPROBATION DU CONTRAT CADRE ET DES CONDITIONS PARTICULIERES ENTRE THD42 EXPLOITATION ET LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR65 - APPROBATION DU CONTRAT ADMINISTRATIF DE MISE A DISPOSITION D’UN BIEN IMMOBILIER AU NUMERIPARC DE ROANNAIS AGGLOMERATION

2025-LCR64 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN ESPACE TECHNIQUE SECURISE AVEC LE CHU DE SAINT-ETIENNE

2025-LCR63 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AUTORISATION DE TRAVAUX, DE DROITS D’USAGE ET DE DROIT DE PASSAGE POUR L’INSTALLATION D’EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES SUR UNE PARCELLE PRIVEE DE SAINT-CHAMOND

2025-LCR62 - APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A L’USAGE DES APPUIS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC EN BOIS OU EN BÉTON POUR L’ÉTABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES AVEC LE SIEL-TE42

2025-LCR61 - APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A L’USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE BASSE TENSION (BT) ET HAUTE TENSION AERIENS (HTA) POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES AVEC LE SIEL-TE42, ENEDIS ET LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE

2025-LCR60 - SOIREE ANNIVERSAIRE « LES 20 ANS DE LA FIBRE DANS LA LOIRE »

2025-LCR59 - APPROBATION DU CATALOGUE DE COMMERCIALISATION DE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR58 - APPROBATION DU TRANSFERT DU CADRE BUDGETAIRE DE LOIRE CONNECT RESEAU (ETABLISSEMENT SECONDAIRE D’UNE COLLECTIVITE TERRITORIALE) A LOIRE CONNECT RESEAU (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL)

2025-LCR57 - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LOIRE CONNECT RESEAU POUR L’ANNEE 2025

2025-LCR56 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

2025-LCR55 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU RESEAU LOIRE CONNECT (EX-LOTIM) ET DE REVERSEMENT CROISE ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2025-LCR54 - APPROBATION DE L’AVENANT AU MARCHE EXPLOITATION, SUPERVISION ET COMMERCIALISATION

2025-LCR53 - APPROBATION DES AVENANTS AUX CONTRATS LIES AU CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE DE L’ENTITE

2025-LCR52 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AUTORISATION DE TRAVAUX, DE DROITS D’USAGE ET DE DROIT DE PASSAGE POUR L’INSTALLATION ET L’EXPLOITATION D’EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES SUR LE DOMAINE PRIVE DE LA CCI LYON-METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE

2025-LCR51 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC CONCEDE A LA COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (CNR)

2025-LCR50 - APPROBATION DE LA PROPOSITION COMMERCIALE D’UN IRU – RENOUVELLEMENT ET TRANSFORMATION DU CONTRAT AVEC SFR

2025-LCR49 - APPROBATION DE LA PROPOSITION COMMERCIALE D’UN IRU – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT AVEC ARTERIA

2025-LCR48 - AUTORISATION A PASSER LE MARCHE SANS MISE EN CONCURRENCE, POUR RAISONS TECHNIQUES, AVEC AXIONE POUR LA POURSUITE DES CONTRATS ET COMMANDES ORANGE WHOLESALE FRANCE

2025-LCR47 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AUTORISATION DE TRAVAUX, DE DROITS D’USAGE ET DE DROIT DE PASSAGE POUR L’INSTALLATION ET L’EXPLOITATION D’EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES SUR UNE PARCELLE DE BALBIGNY

2025-LCR46 - ADHESION DE LOIRE CONNECT RESEAU AU CNAS

2025 - LCR45 - AUTORISATION A PASSER DES MARCHES SANS MISE EN CONCURRENCE, POUR RAISONS TECHNIQUES, DE MISE EN ŒUVRE DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2025 - LCR44 - AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION-CADRE ET LES CONDITIONS PARTICULIERES ENTRE SFR ET LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2025 - LCR43 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2025 - LCR42 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE EN PLACE ET DE GESTION DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LES AGENTS DE LA REGIE

2025 - LCR41 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2025-LCR35 DU 13 JANVIER 2025 RELATIVE A L’AUTORISATION A SIGNER LE MARCHE CONCERNANT L’EXPLOITATION, LA SUPERVISION ET LA COMMERCIALISATION DU PATRIMOINE TELECOM DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2025 - LCR40 - APPROBATION ET AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ENERGIES, DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIERE D’EFFICACITE ENERGETIQUE AVEC LE SIEL-TERRITOIRE D’ENERGIE LOIRE

2025 - LCR39 - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LE REPRESENTANT DE L’ETAT ET LA REGIE DEPARTEMENTALE LOIRE CONNECT RESEAU POUR LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES AU REPRESENTANT DE L’ETAT

2025 - LCR38 - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU POUR L’ANNEE 2025

2025 - LCR37 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION DES VEHICULES DE FONCTION

2025 - LCR36 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2025 - LCR35 - AUTORISATION A SIGNER LE MARCHE CONCERNANT L’EXPLOITATION, LA SUPERVISION ET LA COMMERCIALISATION DU PATRIMOINE TELECOM DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2025 - LCR34 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL ET LA REGIE DEPARTEMENTALE LOIRE CONNECT RESEAU

2025 - LCR33 - FIXATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT POUR LES BIENS ACQUIS PAR LA REGIE

2024 - LCR32 - ATTRIBUTION D’UN COMPLEMENT DE REMUNERATION A LA DIRECTRICE DE LA REGIE

2024 - LCR31 - MODALITES D’ATTRIBUTION DE VEHICULES DE FONCTION ET DE SERVICE AUX AGENTS DE LA REGIE

2024 - LCR30 - AUTORISATION A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT)

2024 - LCR29 - AUTORISATION A SIGNER L’ATTESTATION SUR L’HONNEUR RELATIVE A LA QUALITE D’OPERATEUR AU SENS DE L’ARTICLE L.33-1 DU CODE DES POSTES ET COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

2024 - LCR28 - DELEGATION DE SIGNATURE A LA DIRECTRICE POUR LA GESTION COURANTE DE LA REGIE

2024 - LCR27 - CREATION D’UNE REGIE D’AVANCES

2024 - LCR26 - APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2

2024 - LCR25 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ACCES AU RESTAURANT INTER-ADMINISTRATIF DE SAINT ETIENNE LE BUISSON

2024 - LCR24 - ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE POUR L’EXTERNALISATION DES PRESTATIONS RH (CONTRAT ET PAIE)

2024 - LCR23 - APPROBATION DES CONDITIONS D’OCTROI DES TICKETS RESTAURANTS AUX AGENTS DE LA REGIE ET AUTORISATION A SIGNER LE CONTRAT AVEC SWILE

2024 - LCR22 - AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DES AGENTS RECRUTES PAR LA REGIE

2024 - LCR21 - CHARTE DE TELETRAVAIL POUR LES AGENTS RECRUTES PAR LA REGIE

2024 - LCR20 - ATTRIBUTION DU MARCHE POUR L’ACQUISITION DE LA SOLUTION INFORMATIQUE DE GESTION, EXPLOITATION ET COMMERCIALISATION DU PATRIMOINE TELECOM DE LA REGIE

2024 - LCR19 - APPROBATION DES BAUX DE LOCATION POUR LES VEHICULES DE LA REGIE

2024 - LCR18 - APPROBATION DES CONTRATS DE MUTUELLE ET PREVOYANCE POUR LES AGENTS DE LA REGIE

2024 - LCR17 - ATTRIBUTION DU MARCHE POUR DES SERVICES D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REPRISE EN EXPLOITATION DU RESEAU FIBRE DEPARTEMENTAL LOIRE CONNECT

2024 - LCR16 - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR L’ACHAT DE CARBURANT

2024 - LCR15 - APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1

2024 - LCR14 - APPROBATION DES CONTRATS DE LOCATION POUR 2 VEHICULES

2024 - LCR13 - APPROBATION DES CONTRATS DE LOCATION POUR 2 VEHICULES

2024 - LCR12 - CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS ET APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2024 - LCR11- ASSUJETTISSEMENT A LA TVA DU BUDGET DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2024 - LCR10 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU POUR L’ANNEE 2024

2024 - LCR9 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2024 - LCR8 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU : MODALITES DE DEPOTS DES LISTES

2024 - LCR7 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU : MODALITES DE DEPOTS DES LISTES

2024 - LCR6 - AUTORISATION POUR LA DIRECTRICE DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU DE PUBLIER SUR LE BOAMP

2024 - LCR5 - AUTORISATION POUR LA DIRECTRICE DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU A ADHERER A LA PLATEFORME DE MARCHES AWS

2024 - LCR4 - NOMMER LE RESEAU EXPLOITE PAR LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2024 - LCR3 - AUTORISATION POUR LA DIRECTRICE DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU A PASSER LES MARCHES DE MISE EN ŒUVRE DE LA REGIE

2024 - LCR2 - NOMINATION DE MADAME FRANCINE ALLAIN EN TANT QUE DIRECTRICE DE LA REGIE LOIRE CONNECT RESEAU

2024 - LCR1 - ELECTION PRESIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA REGIE

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